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Attribué France FournituresAccord-cadre

Fourniture et livraison de pièces destinées à l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement collectif de la CCVBA.

Acheteur: Cc Vallee Des Baux-Alpilles (cc Vba)

Publication
17 septembre 2026
Lieu d'exécution
SAINT-REMY-DE-PROVENCE, FRL04
Procédure
Procédure ouverte
Lots
1
Numéro d'avis
FR-26-89381
Référence
912b2bab-5b39-45ac-8020-ee9f9faacf73

Codes CPV

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de pièces, matériels et équipements nécessaires à l'entretien, la réparation et l'exploitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement gérés en régie intercommunale par la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles. Lieux d'intervention : Le territoire de la Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) est composée de 10 communes gérées en régie directe, à savoir : - La Commune d'Aureille, - La Commune d'Eygalières, - La Commune de Fontvieille (sauf eau potable en DSP jusqu'en 2028), - La Commune des Baux de Provence, - La Commune de Mas Blanc des Alpilles, - La Commune de Maussane les Alpilles, - La Commune de Mouriès, - La Commune de Paradou, - La Commune de Saint Etienne du Grès, - La Commune de Saint Rémy de Provence. Le présent accord-cadre sera conclu pour l'ensemble des communes gérées en régie et pourra être étendu à la commune de Fontvieille en fonction des dates d'échéance des contrats de délégation de service public en cours.

Critères d'attribution

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Questions fréquentes

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Le pouvoir adjudicateur est Cc Vallee Des Baux-Alpilles (cc Vba) (France).
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