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Attribué France FournituresAccord-cadre

Fourniture et livraison de pains et viennoiseries

Acheteur: Commune de Brignoles

Publication
26 août 2026
Lieu d'exécution
Brignoles, FRL05
Procédure
Procédure ouverte
Lots
1
Numéro d'avis
FR-26-82978
Référence
88011b87-6418-45f8-a29e-7de4d757dc7f

Codes CPV

Description

Le présent marché concerne la fourniture et livraison de pains et de viennoiseries. Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162.13 à R.2162.14 du Code de la Commande Publique. Le marché commence à sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification du marché. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu ci-dessous, il est reconductible 2 fois pour la même période soit 36 mois au total. Montant maximum annuel de dépenses : 72 000 € HT soit 216 000 € H.T sur 36 mois. Pour information : la dépense moyenne pour une année (base 2023-2024) est d’environ 28 853 € H.T et la dépense depuis le 05/09/2025 à ce jour est de 19 964 € H.T. Fin du marché actuel : 05/09/2026.

Critères d'attribution

Attributions

Attribué àMontantDate
LAFITAU Frères

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Commune de Brignoles (France).
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