Fourniture Et Gestion Des Abonnements Papiers Numeriques De Periodiques Francais Pour La Ville De Grand-Quevilly
Acheteur: Ville de Grand Quevilly
- Publication
- 2 mars 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-21054
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Grand Quevilly</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La présente consultation est lancée selon une procédure adaptée, soumise aux dispositions des articles R.2123-1 1° et R.2131-12-2°, R.2162-1 à 6 et R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Le marché issu de la consultation est un marché de fournitures dont les prestations sont dévolues en un lot unique au sens de l'article L2113-11 2° du Code de la Commande Publique puisque la dévolution en lots séparés est de nature à restreindre la concurrence et risquerait de rendre financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. Conformément aux articles R.2162-1 à 6, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec les montants annuels minimum et maximum suivant : Montant min : 18 000 euro(s) HT / M…
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Ville de Grand Quevilly (France).
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