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Clôturé France FournituresAccord-cadre

Fourniture de poteaux d’arrêts d’informations pour le réseau de transport public du Valenciennois

Référence BOAMP-25-92558 · SIMOUV

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 15 septembre 2025.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : SIMOUV - Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics596280.fr/ - Objet du marché : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de poteaux d’arrêts d’informations pour le réseau de transports public du Valenciennois conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Particulières. En application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique (CCP), l’accord-cadre est mono-attributaire et s’exécute par émissions de bons de commande successifs notifiés au titulaire pendant la durée de validité de l’accord-cadre comportant un minimum de 50 000 € HT et un maximum de 210 000 € HT; Le présent accord-cadre est établi sur le fondement des articles suivants du CCP : -Articles L1211-1 portant sur les pouvoirs adjudicateurs ; -Articles L2123-1 et R2123-1 portant sur les marchés passés selon une procédure adaptée ; -Articles R2162-13 et R2162-14 sous forme d’accord-cadre mono-attributaire par émissions de bons de commande. - Durée du marché : 12 - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP 25-92558 14 août 2025

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 15 septembre 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est SIMOUV (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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