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Fourniture de poteaux d’arrêts d’informations pour le réseau de transport public du Valenciennois

Acheteur: SIMOUV

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Publication
14 août 2025
Date limite de dépôt des offres
15 septembre 2025
Lieu d'exécution
Dépôts bus de Transvilles
Procédure
Procédure ouverte
Numéro d'avis
FR-25-92558

Codes CPV

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : SIMOUV - Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics596280.fr/ - Objet du marché : Le présent accord-cadre porte sur la fourniture de poteaux d’arrêts d’informations pour le réseau de transports public du Valenciennois conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Particulières. En application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique (CCP), l’accord-cadre est mono-attributaire et s’exécute par émissions de bons de commande successifs notifiés au titulaire pendant la durée de validité de l’accord-cadre comportant un minimum de 50 000 € HT et un maximum de 210 000 € HT; Le présent accord-cadre est établi sur le fondement des articles suivants du CCP : -Articles L1211-1 portant sur les pouvoirs adjudicateurs ; -Articles L2123-1 et R2123-1 portant sur les marchés passés selon une procédure adaptée ; -Articles R2162-13 et R2162-14 sous forme d’accord-cadre mono-attributaire par émissions de bons de commande. - Durée du marché : 12 - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:…

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 15 septembre 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est SIMOUV (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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