Fourniture De Papier D'Impression De Reprographie
Acheteur: Mairie de Saint-Chamond
- Publication
- 6 juillet 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-66958
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Mairie de Saint-Chamond</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire l'approvisionnement de la commune en fourniture de papier d'impression pour le service de la reprographie. Elle relève du code de la commande publique entré en vigueur au 1er avril 2019 et est menée en procédure adaptée dite ouverte (sans présélection des candidats) en application de l'article R. 2123-1 dudit code. C'est un accord-cadre de fournitures à bons de commande, mono attributaire en application des articles L2125-1 et de R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 dudit code, passé pour une première période d'un an à compter du 12 octobre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible tacitement trois (3) fois par période d'un an, sa durée globa…
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Mairie de Saint-Chamond (France).
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