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Clôturé France FournituresAccord-cadre

Fourniture de Mobiliers urbains - Lot 3 Potelets Circulaires

Référence BOAMP-26-90701 · Ville de Gap

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 12 octobre 2026. L’objet et l’étendue ne sont pas précisés au-delà du cadre général: aucun détail mesurable sur prestations concrètes, quantités, emplacements, livrables ou délais n’est fourni.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Ville de Gap - Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1876960 - Objet du marché : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les seuils maximums sont les suivants : 30 000 euro(s) HT Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique - Durée du marché : 24 - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:00

Conditions de participation

  • Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire Dc2 :…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-90701 18 septembre 2026
BOAMP 26-90701 18 septembre 2026

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 12 octobre 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Ville de Gap (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

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