Fourniture de matériel pour les canalisations et accessoires d'eau potable et d'assainissement collectif
Acheteur: Alès Agglomération
- Publication
- 28 septembre 2025
- Lieu d'exécution
- FRJ12
- Procédure
- Procédure négociée
- Lots
- 1
- Documents
- 1
- Numéro d'avis
- FR-25-107024
- Référence
- b7909f6e-c083-49d2-85cc-5759bf926854
Codes CPV
- 44165000Mangueras, tubos y manguitos
- 42130000Grifos, llaves, válvulas y aparatos similares
- 44163130Tuberías de alcantarilla
- 44470000Productos de hierro fundido
Description
La présente consultation est lancée selon une procédure FORMALISÉE AVEC NÉGOCIATION en application de l'article R21243 du Code de la Commande Publique qui fait l'objet d'une consultation en 2 temps : une phase candidature dont les modalités pour soumissionner sont précisées dans le document « Fiche explicative phase candidature ». A l'issue de cette phase, les candidats qui verront leur candidature admise seront consultés pour la phase suivante qui concerne l'offre. Une phase offre à l'issue de laquelle les candidats remettent leur offre sur la base du dossier de consultation des entreprises. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 4 fois par période de 1 an, de façon expresse sans que la durée totale ne puisse dépasser 5 ans. Il prend effet à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande. Les limites financières annuelles sont de 2000 Euros HT minimum et 850 000 Euros HT maximum.
Publications officielles
- BOAMP · FR-25-107024 · 28 septembre 2025
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Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
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