Fourniture de matériel pour les canalisations et accessoires d'eau potable et d'assainissement collectif

Publication

14 février 2026

Lieu d'exécution

FRJ12

Procédure

neg-w-call

Lots

1

Numéro d'avis

FR-26-15369

Référence

b7909f6e-c083-49d2-85cc-5759bf926854

Codes CPV

• 44165000Mangueras, tubos y manguitos
• 42130000Grifos, llaves, válvulas y aparatos similares
• 44163130Tuberías de alcantarilla
• 44470000Productos de hierro fundido

Description

La présente consultation est lancée selon une procédure FORMALISÉE AVEC NÉGOCIATION en application de l'article R21243 du Code de la Commande Publique qui fait l'objet d'une consultation en 2 temps : une phase candidature dont les modalités pour soumissionner sont précisées dans le document « Fiche explicative phase candidature ». A l'issue de cette phase, les candidats qui verront leur candidature admise seront consultés pour la phase suivante qui concerne l'offre. Une phase offre à l'issue de laquelle les candidats remettent leur offre sur la base du dossier de consultation des entreprises. L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 4 fois par période de 1 an, de façon expresse sans que la durée totale ne puisse dépasser 5 ans. Il prend effet à compter de la date de prise d'effet du premier bon de commande. Les limites financières annuelles sont de 2000 Euros HT minimum et 850 000 Euros HT maximum.

Attributions

Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est Alès Agglomération (France).