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Attribué France

Fourniture de livres scolaires, manuels d'application et cahiers d'exercice pour les écoles de la ville de Bezons (95870)

Acheteur: Commune de Bezons

Publication
23 mai 2025
Numéro d'avis
FR-25-58621

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Bezons - Objet du marché : Le présent marché a pour objet la fourniture de livres scolaires, manuels d'application et cahiers d'exercices pour les écoles de la Ville de Bezons (95870). Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162‑1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le montant minimum et maximum du marché public sont les suivants : - sans montant minimum par période ; - avec un montant maximum par période : 40 000 euros HT. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l'exécution du lot considéré, dans le respect du montant maximum fixé pour celui-ci. Le marché est conclu à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d'un (1) an, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) ans au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l'hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de pa…

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Commune de Bezons (France).
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