FOURNITURE DE LEGUMES DE 4EME GAMME, BIO ET TRANSFORMES, POUR LA VILLE DE TARBES
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 30 juillet 2025.
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Montants et chiffres
1
Lots
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Conditions de participation
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
- Justificatif d'inscription au registre des établissements de travail protégé
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des…
- Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L.…
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers…
Conditions d'exécution
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-73365 | 1 juillet 2025 |
| TED | 424119-2025 | — |
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Questions fréquentes
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