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Clôturé France TravauxAccord-cadre

Fourniture de détecteurs de présence de tension pour les voies ferrées de la RTM

Référence BOAMP-24-85504 · RTM - Régie des Transports Métropolitains

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 9 septembre 2024.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Régie des Transports Métropolitains - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZOYlVVYqFY - Objet du marché : Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles R. 2123-1 à R. 2123-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code). En application de l'article R.2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 89 999 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Le présent marché à passer est un marché de fournitures courantes et services. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services, approuvé par arrêté du 30 mars 2021. La durée du marché est de 5 ans à compter de sa date de notification. - L'avis implique l'étab…

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
—1/ Les Prix80%
—2/ La Valeur technique20%

Conditions de participation

  • Se référer au Règlement de la Consultation (RC) joint au dossier de consultation.

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-24-85504 19 juillet 2024
BOAMP 24-85504 19 juillet 2024

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 9 septembre 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est RTM - Régie des Transports Métropolitains (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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