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Fourniture de détecteurs de présence de tension pour les voies ferrées de la RTM

Acheteur: RTM - Régie des Transports Métropolitains

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Publication
19 juillet 2024
Date limite de dépôt des offres
9 septembre 2024
Lieu d'exécution
Sites du groupe RTM
Procédure
Procédure ouverte
Numéro d'avis
FR-24-85504

Codes CPV

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Régie des Transports Métropolitains - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZOYlVVYqFY - Objet du marché : Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles R. 2123-1 à R. 2123-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code). En application de l'article R.2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 89 999 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Le présent marché à passer est un marché de fournitures courantes et services. Il se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services, approuvé par arrêté du 30 mars 2021. La durée du marché est de 5 ans à compter de sa date de notification. - L'avis implique l'étab…

Critères d'attribution

Publications officielles

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 9 septembre 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est RTM - Régie des Transports Métropolitains (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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