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Clôturé France FournituresAccord-cadre

Fourniture de cartes DAAT, BCM et balises pour la maintenance du tramway de la Régie des Transports Métropolitain (2 lots).

Acheteur: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Publication
12 janvier 2025
Lieu d'exécution
Marseille, FRL04
Procédure
Procédure négociée
Documents
1
Numéro d'avis
FR-25-3037
Référence
2d6c0f0b-2546-434c-bdc2-e5483f7729d9

Codes CPV

Description

La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 : Fourniture de cartes DAAT et BCM. - Lot n°2 : Fourniture de balises. Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (4 ans), à savoir : - Lot 1 : 1 600 000 Euros HT. - Lot 2 : 180 000 Euros HT. Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Ca…

Lots (2)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Lot 1 - Fourniture de cartes DAAT et BCM. 30237131 Fichas electrónicas
2 Lot 2 - Fourniture de balises 34928410 Balizas

Critères d'attribution

Publications officielles

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Questions fréquentes

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