Fouille d'archéologie préventive dans le cadre de la restauration de l'église Saint-Christophe de Beaune-les-Mines
Acheteur: VILLE DE LIMOGES
- Publication
- 30 juillet 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-76133
Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Ville De Limoges - Objet du marché : La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la transmission au maître d'ouvrage de l'attestation de validation du rapport final d'opération délivrée par la DRAC. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Informations pratiques
Publications officielles
- BOAMP · FR-26-76133 · 30 juillet 2026
- BOAMP · 26-76133 · 30 juillet 2026
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Thèmes associés
Marchés publics par région
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est VILLE DE LIMOGES (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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