Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de la Haute-Vienne à compter de la rentrée scolaire 2024/2025, secteur : Bassin scolaire de Bellac.
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Exécution, par car ou petit véhicule, de services réguliers spécialisés de transport scolaire, pour assurer à titre principal, la desserte d'établissements scolaires, situés sur le territoire de la Haute-Vienne à compter de la rentrée scolaire 2024/2025, secteur : Bassin scolaire de Bellac.
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-35525 | 27 mars 2024 |
| TED | 183017-2024 | — |
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