Evaluation Environnementale SCoT du Grand Rovaltain en cours de révision
Acheteur: Syndicat Mixte du SCoT du Grand Rovaltain Drôme-Ardèche
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 11 mars 2026.
Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Syndicat Mixte du SCoT du Grand Rovaltain Drôme-Ardèche - A l'attention de : Lionel BRARD Président - Adresse : BP 15191, 26958, VALENCE - Téléphone : 0475550532 - Courriel : contact@scotrovaltain.fr - Objet du marché : Evaluation environnementale du Schéma de Cohérence Territoriale du Grand Rovaltain Drôme Ardèche en cours de révision - Caractéristiques principales : Le Schéma de Cohérence Territoriale traduit un projet stratégique partagé pour l'aménagement durable du Grand Rovaltain pour 20 ans. Porté par le Syndicat Mixte du SCoT, il est arrêté depuis le 22 octobre 2016. Après six années d'application, le SCoT a fait l'objet en 2022 d'un bilan de son application à l'issue duquel, le 18 octobre 2022, le Syndicat Mixte a prescrit sa révision. Lors de ce bilan à 6 ans, une mise à jour de l'état initial de l'environnement a été externalisé en 2022 afin de prendre en compte les données les plus récentes et le nouveau périmètre du territoire du SCoT (extension à 7 communes supplémentaires). Depuis 2022, de nombreuses études ont été menées afin de mieux comprendre les tendances sur le territoire, d'identifier les principaux …
Publications officielles
- BOAMP · FR-26-14070 · 10 février 2026
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Marchés publics par région
Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 11 mars 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Syndicat Mixte du SCoT du Grand Rovaltain Drôme-Ardèche (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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