Etudes relatives à la création d'un centre équestre à Péone (06)
Référence BOAMP-24-138740 · Commune de Péone (06)
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Péone (06) - Objet du marché : Etudes relatives à la création d'un centre équestre à Péone (06). La consultation donnera lieu à un marché composite : o A prix global et forfaitaire pour les prestations indiquées dans la DPGF ; o A bons de commande, passé à prix unitaires sans montant minimum avec un maximum pour des prestations (prestations ponctuelles) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations de chaque lot sont définies dans l'acte d'engagement, le cahier des charges et la DPGF. Informations pratiques
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-144723 | 24 décembre 2024 |
| BOAMP | 24-144723 | 24 décembre 2024 |
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Questions fréquentes
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- Le pouvoir adjudicateur est Commune de Péone (06) (France).
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