Etudes relatives à la création d'un centre équestre à Péone (06)
Acheteur: Commune de Péone (06)
- Publication
- 24 décembre 2024
- Numéro d'avis
- FR-24-144723
Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Péone (06) - Objet du marché : Etudes relatives à la création d'un centre équestre à Péone (06). La consultation donnera lieu à un marché composite : o A prix global et forfaitaire pour les prestations indiquées dans la DPGF ; o A bons de commande, passé à prix unitaires sans montant minimum avec un maximum pour des prestations (prestations ponctuelles) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prestations de chaque lot sont définies dans l'acte d'engagement, le cahier des charges et la DPGF. Informations pratiques
Publications officielles
- BOAMP · FR-24-144723 · 24 décembre 2024
- BOAMP · 24-144723 · 24 décembre 2024
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Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Commune de Péone (06) (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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