Etablissement des diagnostiques techniques amiante et analyse des prélèvements de matériaux Etablissement des diagnostics techniques Etablissement des diagnostics techniques immobilier dans le cadre la de vente du patrimoine ancien
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Montants et chiffres
Description
Etablissement des diagnostiques techniques amiante et analyse des prélèvements de matériaux Etablissement des diagnostics techniques Etablissement des diagnostics techniques immobilier dans le cadre la de vente du patrimoine ancien
Conditions de participation
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :…
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -…
- « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-124636 | 2 novembre 2024 |
| TED | 104915-2025 | — |
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Questions fréquentes
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- Le pouvoir adjudicateur est MOSELIS (France).
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