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Entretiens et Aménagements des équipements sportifs extérieurs de la commune de la Hague

Référence BOAMP-25-95409 · Commune de La Hague

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de La Hague - Objet du marché : Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique) La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans seuil minimum annuel et avec seuil maximum annuel mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Chaque marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. Chaque marché est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et pour la même durée de 12 mois Informations pratiques

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-95575 27 août 2025
BOAMP 25-95575 27 août 2025

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Commune de La Hague (France).
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