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Entretien des espaces verts - Lot 1 : Entretien des espaces verts dans les quartiers villages et en milieu urbain - Lot 2 : Entretien d'espaces verts sur le secteur Nord de la Ville, marché réservé (article L2113-12 du Code de la Commande Publique)

Acheteur: Ville de THIONVILLE

Publication
8 juin 2024
Procédure
Procédure ouverte
Numéro d'avis
FR-24-66053
Référence
3827c140-f910-4532-80e8-80a638125bae

Codes CPV

Description

Acheteur habilité à passer les marchés à bons de commande - Commune L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Durée : 1 an reconductible 3 fois - Lot 1 : Entretien des espaces verts dans les quartiers villages et en milieu urbain - montant minimum : 10 000 euro(s) HT, montant maximum : 90 000 euro(s) HT sur la période initiale - Lot 2 : Entretien d'espaces verts sur le secteur Nord de la Ville, marché réservé (article L2113-12 du Code de la Commande Publique), montant minimum : 5 000 euro(s) HT, montant maximum : 40 000 euro(s) HT sur la période initiale Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Clause d'insertion sociale sur le lot 1 à hauteur de 5h par tranche de 10 000 euro(s)Lot 2 : marché réservé conformément aux dispositions de l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique Clause de réexamen sur le lot 2 : En raison des travaux en cours dans le cadre de l'ANRU les zones concernées par l'exécution des prestations sont susceptibles d'évoluer entraînant des zones de remplacement aux zones indisponibles mais également des prestations de taille. Les modifications vous seront communiquées par ordre de service et sont présentées dans l'annexe join…

Lots (2)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Entretien des espaces verts dans les quartiers villages et en milieu urbain 77310000 Servicios de plantación y mantenimiento de zonas verdes
2 Entretien d'espaces verts sur le secteur Nord de la Ville, réservé à des ateliers protégés (article L2113-12 du Code de la Commande Publique) 77310000 Servicios de plantación y mantenimiento de zonas verdes

Critères d'attribution

Publications officielles

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Ville de THIONVILLE (France).
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