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Clôturé France ServicesAccord-cadre

Entretien des espaces verts de la ville d'Alès

Référence BOAMP-24-110026 · Ville d'Alès

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 18 octobre 2024.

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Ville d'Alès - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp - Objet du marché : Le présent accord cadre multi-attributaires à bons de commande a pour objet l'entretien des espaces verts de la ville d'Alès. Le présent accord cadre est conclu sans minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 73 000 euros HT passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera attribué à 2 candidats maximum qui auront présenté les deux meilleures offres, sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidats et d'offres régulières, appropriées et acceptables. L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires selon la règle dite du « tour de rôle ». Accord-cadre conclu pour période initiale d'un an à compter du premier bon de commande reconductible tacitement deux fois sans que la durée totale n'excède trois ans. - L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre Informations pratiques - Date limite de réception des offres : 18/10/2024 à 12:00

Conditions de participation

  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du…
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisées au cours des trois…
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-24-110026 27 septembre 2024
BOAMP 24-110026 27 septembre 2024

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 18 octobre 2024. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Ville d'Alès (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.

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