Elaboration d'un plan de gestion écologique - Terrils 58
- Publication
- 3 février 2024
- Procédure
- Procédure ouverte
- Lots
- 1
- Numéro d'avis
- FR-24-12618
- Référence
- e9610f81-04b8-4921-879f-443c9eddb12c
Codes CPV
- 71241000Estudio de viabilidad, servicios de asesoramiento, análisis
Description
Conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique, la procédure est déclarée sans suite pour le motif d'intérêt général en raison d'un défaut de concurrence
Critères d'attribution
- Qualité — Valeur Environnementale cf au Règlement de Consultation
- Prix — Cf Règlement de Consultation
- Qualité — Cf Règlement de Consultation
Publications officielles
- BOAMP · FR-24-12618 · 3 février 2024
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Questions fréquentes
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