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Diffusion des éditions d'information et de promotion du réseau régional des transports de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (relance Aapc 2025-0945)

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Objet du marché : Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est passé pour un montant minimum annuel de 3 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 25 000 euro(s) HT. La procédure de passation est un MAPA (Article L2123-1 1°du code de la commande publique). La procédure pourra donner lieu à une négociation Informations pratiques

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-70399 15 juillet 2026
BOAMP 26-70399 15 juillet 2026

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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