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Attribué France ServicesAccord-cadre

DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DU SYSTEME DE Port-Douvot (Besançon et 28 communes) - suite à déclaration sans suite

Grand Besançon Métropole

Attribué à Groupement ARTELIA SEMERU AMP ENVIRONNEMENT CARTOLIA INERA pour 1 000 000 €.

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Montants et chiffres

1 000 000 €
Valeur estimée
1
Lots
4
Offres reçues

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'une étude schéma directeur d'assainissement collectif sur le territoire regroupant 29 communes du système de « Port-Douvot ». La station d'épuration est implantée sur le site de « Port-Douvot » de la commune de Besançon (25 000), et traite les effluents de l'ensemble des communes (Arguel (commune de Fontain), Avanne-Aveney, Beure, Besançon, Boussières, Chalèze, Chalezeule, Châtillon-le-Duc, Chemaudin et Vaux (partie Chemaudin), Deluz, Ecole-Valentin, Franois, Grandfontaine, Laissey, La Vèze, Miserey-Salines, Montferrand-le-château, Montfaucon, Morre, Novillars, Pirey, Rancenay, Roche-Lez-Beaupré, Roulans, Serre-les-Sapins, Tallenay, Thise, Thoraise, Vaire). Les communes concernées sont situées dans la communauté urbaine du Grand Besançon Métropole (GBM par la suite), collectivité compétente en matière de collecte, tr…

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
QualitéValeur technique—
QualitéMoyens mis en oeuvre pour contribuer à la protection environnementale et assurer la sécurité tout au long de l'exécution de la prestation—
PrixPrix des prestations—

Attributions

LotAttribué àMontantOffres reçuesDate
LOT-0000 Groupement ARTELIA SEMERU AMP ENVIRONNEMENT CARTOLIA INERA 1 000 000 € 4 5 novembre 2025

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-128125 20 novembre 2025
TED 178472-2025 —

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Questions fréquentes

Quelle est la valeur estimée de ce marché ?
La valeur estimée publiée par l'acheteur est de 1 000 000 €.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Grand Besançon Métropole (France).
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