Délégation service public exploitation lots de plage en secteur espace naturel remarquable
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Montants et chiffres
3
Lots
Description
Délégation de service public pour l'exploitation des lots de plage concédés en secteur espace naturel remarquable
Lots (3)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Location de matériel | 92332000 Services de plages | — |
| 2 | Location de matériel | 92332000 Services de plages | — |
| 3 | Location de matériel | 92332000 Services de plages | — |
Conditions de participation
- 1/ Une déclaration de candidature (par exemple formulaires Dc1 et Dc2, ou lettre de candidature libre) qui identifie l'entreprise, sa forme juridique, son…
- 07/ Comptes annuels des trois derniers exercices clos (bilans, comptes de résultat et leurs annexes). Pour les sociétés récemment immatriculées ou en cours de…
- 11/ Les garanties professionnelles : - pour les personnes morales : Identité de la personne physique qui sera désignée responsable à l'égard de la Ville des…
- « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-29742 | 18 mars 2025 |
| TED | 174702-2025 | — |
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Questions fréquentes
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