Concession / délégation de service public relative à la gestion de l'accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire et de l'accueil occasionnel d'adolescents.
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Description
Concession / délégation de service public relative à la gestion de l'accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire et de l'accueil occasionnel d'adolescents.
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-63400 | 2 juin 2024 |
| TED | 326433-2024 | — |
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