Conception, fabrication avec livraison et pose du graphisme tactile déficient visuel pour la cite des enfants petites pousses
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Eppdcsi - Universcience Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par décret interministériel du 3 décembre 2009 - Objet du marché : Accord-cadre conclu à prix mixtes en application des articles R2162-13, R2162-14 et R. 2112-6 code de la commande publique Procédure adaptée ouverte en application des dispositions des articles L.2123-1 et R. 2123-1 1° du code de la commande publique La part à bons de commandes est détaillée au BPU. Elle portera sur des commandes supplémentaires, non anticipées dans la part forfaitaire. Elle est conclue sans montant minimum de commande, mais avec un montant maximum de 2 000 euro(s) HT sur toute sa durée Informations pratiques
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-26-1994 | 8 janvier 2026 |
| BOAMP | 26-1994 | 8 janvier 2026 |
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Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Eppdcsi - Universcience Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par décret interministériel du 3 décembre 2009 (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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