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Clôturé France ServicesAccord-cadre

AT26 - Transports scolaires - 3 lots - Rentrée 2026

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 2 mars 2026.

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Montants et chiffres

3
Lots

Description

Exécution de services de transports scolaires pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Drôme et les département voisins

Lots (3)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 26001 - Oriol en Royans - Saint-Jean en Royans
Drôme et départements voisins, FRK23
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
2 26002 - Ponet Saint-Auban - Die
Drôme et départements voisins, FRK23
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —
3 26003 - Montbrun les Bains - Carpentras
Drôme et départements voisins, FRK23
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers —

Critères d'attribution

TypeCritèrePondération
PrixPrix—
QualitéCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules—
QualitéCritère 2 : Autres formations des conducteurs—
QualitéCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite—
QualitéCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place—

Conditions de participation

  • Preuve d'assurance couvrant la flotte véhicules
  • Copie de la licence de transport intérieur (LTI) pour les lots faisant intervenir uniquement des véhicules de moins de 9 PAP ou de la licence communautaire…
  • Articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique.

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-26-8534 27 janvier 2026
TED 58122-2026 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
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Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Région Auvergne-Rhône-Alpes (France).
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