Assurances de la Commune de Vélizy-Villacoublay, du CCAS et de l'Onde - Théâtre Centre d'Art
Commune de Vélizy-Villacoublay
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Montants et chiffres
4
Lots
Description
Assurances de la Commune de Vélizy-Villacoublay, du CCAS et de l'Onde - Théâtre Centre d'Art
Lots (4)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Assurance responsabilité civile | 66516000 Services d'assurance responsabilité civile | — |
| 2 | Assurance flotte automobile | 66516100 Services d'assurance responsabilité civile automobile | — |
| 3 | Assurance Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus ou des Administrateurs | 66513100 Services d'assurance défense et recours | — |
| 4 | Assurance Dommages aux objets d'art et/ou d'expositions | 66515000 Services d'assurance dommages ou pertes | — |
Conditions de participation
- Motifs d'exclusions de la procédure de passation tels que définis aux articles L2141-1 à L2141-14 du Code de la commande publique
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-102054 | 8 septembre 2024 |
| TED | 539618-2024 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 9 octobre 2024, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Commune de Vélizy-Villacoublay (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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