Assistance à Maitrise d'ouvrage Coordination de régies des collections et Coordination muséographique du futur POLE MUSEAL BEAUVOISINE A ROUEN

Publication

21 juillet 2026

Procédure

neg-w-call

Lots

1

Numéro d'avis

FR-26-71872

Référence

9b70bcfc-1b8a-41d4-b5f5-18a8e18a5ea4

Codes CPV

• 71241000Estudio de viabilidad, servicios de asesoramiento, análisis
• 71241000Estudio de viabilidad, servicios de asesoramiento, análisis

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Informations complémentaires : Montant maximum : 224 000 euro(s) HT Durée du marché : 48 mois. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Budget de la Métropole Rouen Normandie Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 5% est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 20% lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique

Attributions

Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est Metropole Rouen Normandie (France).