ASSAINISSEMENT - PARIS TERRES D'ENVOL - MAITRISE D'OEUVRE POUR DES OPERATIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
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Montants et chiffres
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prestations réalisées au titre de cet accord-cadre portent sur : - Les missions de maîtrise d'oeuvre à réaliser pouvant comprendre tout ou partie des éléments de missions définies dans le décret n°93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d'oeuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé et dans l'arrêté d'application du 21 décembre 1993 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission, en application de la loi MOP, voire au cas par cas, une ou plusieurs prestations complémentaires particulières (études ou interventions connexes nécessaires à la mission de maîtrise d'oeuvre. - Ces Missions pourront également porter sur des études hydrauliques. Ces études consistent en la modélisation d'un réseau de collecte des eaux pluviales d'un bassin versant ou d'un sous-bassin versant. Le but de l'étude est de définir les dysfonctionnements du réseau lors de fortes précipitations sur la base des données pluies décennales d…
Conditions de participation
- La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions d'exécution
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-132564 | 3 décembre 2025 |
| TED | 252685-2026 | — |
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Questions fréquentes
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