Appui à l'accompagnement du grand public dans le cadre de la zone à faibles émissions mobilité (ZFE-M) du Grand Annecy
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Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Grand Annecy - Objet du marché : Marché sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé selon la procédure adaptée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1-1°, R. 2123-4 à R. 2123-5, L. 2125-1-1° et R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Le maximum du marché est de 75 000 euro(s) HT (pas de minimum) Informations pratiques
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-126188 | 6 novembre 2024 |
| BOAMP | 24-126188 | 6 novembre 2024 |
| BOAMP | 24-119376 | — |
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Questions fréquentes
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