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Aménagements hydrauliques du bassin versant de la Lézarde Nord - Rd 52

Acheteur: LE HAVRE SEINE METROPOLE

Publication
24 novembre 2025
Numéro d'avis
FR-25-129740

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Le Havre Seine Metropole - Objet du marché : * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée selon une procédure adaptée, en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix unitaires fixant toutes les stipulations contractuelles. * Durée du marché - Délais d'éxecution Cf article 3-2 du RC: Délai d'exécution: Le délai d'exécution global (TF+TO1+TO2+TO3) est de 12 mois. La période de préparation d'1 mois est comprise dans ce délai. Son démarrage se fait par ordre de service. Le délai d'exécution est de 4 mois pour la tranche ferme. Un second ordre de service sera établi pour le démarrage des travaux de la tranche ferme. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-5 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Informations pratiques

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est LE HAVRE SEINE METROPOLE (France).
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