Aménagements hydrauliques du bassin versant de la Lézarde Nord - Rd 52
Acheteur: LE HAVRE SEINE METROPOLE
- Publication
- 21 mai 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-50176
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Le Havre Seine Metropole</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée selon une procédure adaptée, en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix unitaires fixant toutes les stipulations contractuelles. * Durée du marché - Délais d'éxecution Cf article 3-2 du RC: Délai d'exécution: Le délai d'exécution global (TF+TO1+TO2+TO3) est de 12 mois. La période de préparation d'1 mois est comprise dans ce délai. Son démarrage se fait par ordre de service. Le délai d'exécution est de 4 mois pour la tranche ferme. Un second ordre de service sera établi pour le démarrage des travaux de la tranche ferme. * Forme juridique de …
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est LE HAVRE SEINE METROPOLE (France).
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