ACQUISITION DE MATERIELS HORTICOLES
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 23 janvier 2026.
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Montants et chiffres
Description
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le(s) lot(s) faisant l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents, les prix seront définis lors de chaque remise en concurrence. Les fournitures de cette consultation seront traitées par marchés subséquents pour les lots 2 et 3 et par bons de commande pour le lot 1 uniquement. Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents pour les lots 2 et 3. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Pour le lot 1, cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Lots (3)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | FOURNITURE DE PETITS MATERIELS HORTICOLES | 03121000 Produits horticoles | — |
| 2 | FOURNITURE DE TONDEUSES AUTOPORTEES | 03121000 Produits horticoles | — |
| 3 | FOURNITURE DE MATERIEL TRACTE, TRACTEUR ET ASSIMILE | 03121000 Produits horticoles | — |
Conditions de participation
- Formulaire Dc2 / Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des…
Conditions d'exécution
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le…
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-136194 | 12 décembre 2025 |
| TED | 825812-2025 | — |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 23 janvier 2026, 17:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Ville de La Rochelle (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
- Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique en France. El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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