Accords-cadres en 2 lots pour des prestations dans le domaine de la pathologie du bâtiment, relatives à la réalisation de missions d'expertise, de préconisation et de surveillance sur le patrimoine existant.
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Montants et chiffres
2
Lots
Description
Accords-cadres en 2 lots pour des prestations dans le domaine de la pathologie du bâtiment, relatives à la réalisation de missions d'expertise, de préconisation et de surveillance sur le patrimoine existant.
Lots (2)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations dans le domaine de la pathologie du bâtiment, relatives à la réalisation de missions d'expertise, de préconisation et de surveillance sur le patrimoine existant dans les secteurs autres que les 16ème et 17ème arrondissements, y compris les départements 92 / 93 / 94, suite à des désordres de tout ordre. | 71356200 Services d'assistance technique | — |
| 2 | Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour des prestations dans le domaine de la pathologie du bâtiment, relatives à la réalisation de missions d'expertise, de préconisation et de surveillance sur le patrimoine existant dans les 16ème et 17ème arrondissements, suite à des désordres de tout ordre. | 71356200 Services d'assistance technique | — |
Conditions de participation
- Voir article 3.1 du règlement de la consultation
- Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à-14 CCP et au RC (art. 4.2)
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-24715 | 29 février 2024 |
| TED | 124371-2024 | — |
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Questions fréquentes
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- La date limite de dépôt des offres est le 2 avril 2024, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
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