Accords-cadres à bons de commande pour la confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux conducteurs de véhicules de collecte et de propreté et aux éboueurs, en 2 lots séparés.
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Montants et chiffres
2
Lots
Description
Accords-cadres à bons de commande pour la confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux conducteurs de véhicules de collecte et de propreté et aux éboueurs, en 2 lots séparés.
Lots (2)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux conducteurs de véhicules de collecte et de propreté | 18110000 Vêtements professionnels | — |
| 2 | Confection de vêtements en coton bio-équitable destinés aux éboueurs | 18110000 Vêtements professionnels | — |
Conditions de participation
- Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2)
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-85811 | 27 juillet 2025 |
| TED | 57929-2026 | — |
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Questions fréquentes
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- La date limite de dépôt des offres est le 23 septembre 2025, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
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