Accords-cadres à bons de commande pour des scolarités destinées aux agents de la Ville de Paris et du CASVP en vue de l'obtention de divers diplômes d'Etat en 4 lots séparés
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Montants et chiffres
Description
Accords-cadres à bons de commande pour des scolarités destinées aux agents de la Ville de Paris et du CASVP en vue de l'obtention de divers diplômes d'Etat en 4 lots séparés
Lots (4)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Scolarité destinée aux agents de la Ville de Paris en vue de l'obtention du diplôme d'État de puériculteur | 80000000 Services d'enseignement et de formation | — |
| 2 | Scolarité pour l?obtention du diplôme d'éducateur de jeunes enfants | 80000000 Services d'enseignement et de formation | — |
| 3 | Scolarité destinée aux agents de la Ville de Paris et du CASVP en vue de l?obtention du diplôme d?État d?infirmier | 80000000 Services d'enseignement et de formation | — |
| 4 | Scolarité destinée aux agents de la Ville de Paris et du CASVP en vue de l?obtention du diplôme d?État d?assistant de service social | 80000000 Services d'enseignement et de formation | — |
Conditions de participation
- Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.21411 à 14 CCP et au RC (art. 4.2)
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-109869 | 5 octobre 2025 |
| TED | 107548-2026 | — |
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Questions fréquentes
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