Accord-cadre pour les prestations de formation FIMO, FCO, permis poids lourd, permis super lourd et CACES (2 lots)
Référence BOAMP-25-92612 · CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 1 octobre 2025.
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Montants et chiffres
Description
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane - Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome - Objet du marché : Cet accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1er janvier 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La consultation est allotie en 2 lots : Lot 1 - Formations FIMO, FCO, Permis poids lourd, Permis super lourd / Lot 2 - Formations CACES. - Durée du marché : 48 - Renseignements relatifs aux lots : - Lot 1 - Formations FIMO, FCO, Permis poids lourd, Permis super lourd. Cet accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum est passé …
Lots (2)
| Lot | Description | Code CPV | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | Lot 1 - Formations FIMO, FCO, Permis poids lourd, Permis super lourd. Cet accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1er janvier 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum par période du Lot 1 est le suivant : Période initiale : 10 000 euro(s) HT / Reconduction 1 : 40 000 euro(s) HT / Reconduction 2 : 15 000 euro(s) HT / Reconduction 3 : 10 000 euro(s) HT. | 80511000 Services de formation du personnel | — |
| 2 | Lot 2 - Formations CACES. Cet accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1er janvier 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum par période du Lot 2 est le suivant : Période initiale : 15 000 euro(s) HT / Reconduction 1 : 15 000 euro(s) HT / Reconduction 2 : 20 000 euro(s) HT / Reconduction 3 : 10 000 euro(s) HT. | 80511000 Services de formation du personnel | — |
Conditions de participation
- Voir article 5.1 du règlement de la consultation
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-92612 | 18 août 2025 |
| BOAMP | 25-92612 | 18 août 2025 |
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 1 octobre 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE (France).
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