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ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L’ACQUISITION ET LA LIVRAISON DE LIVRETS DE FAMILLE POUR LE SERVICE DEMOGRAPHIE DE LA VILLE DE TROYES-.

Acheteur: Commune de Troyes

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Publication
7 octobre 2025
Date limite de dépôt des offres
31 octobre 2025
Procédure
Autre
Numéro d'avis
FR-25-111151

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Troyes - A l'attention de : Bruno Baudoux - Adresse : Place Alexandre Israël, 10000, TROYES - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37649 - Objet du marché : ACCORD-CADRE MONO ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A L’ACQUISITION ET LA LIVRAISON DE LIVRETS DE FAMILLE POUR LE SERVICE DEMOGRAPHIE DE LA VILLE DE TROYES Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’acquisition et livraison de livrets de famille et étuis pour le service Démographie de la Ville de Troyes. Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition et livraison de livrets de famille et étuis pour le service Démographie de la Ville de Troyes. Date prévisionnelle de notification : fin novembre 2025 Allotissement: cette procédure fait l’objet d’un lot unique car il s’agit d’une prestation globale indivisible. Conformément aux strictes dispositions aux articles L.2113-11 et R.2113.2 du Code de la Commande Publique (CCP). L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande,…

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 31 octobre 2025. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.
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