Accord-cadre mono-atributaire à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison de fondants routiers - Relance des lots 1 et 2-.
Acheteur: Commune de Troyes
- Publication
- 1 octobre 2026
- Date limite de dépôt des offres
- 26 octobre 2026
- Lieu d'exécution
- Ville de Troyes
- Procédure
- Procédure ouverte
- Numéro d'avis
- FR-26-95017
Description
Accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture et la livraison de fondants routiers en vrac et en sacs destinés au salage des voies communales et des espaces publics, avec bons de commande, lots: Lot 1 fondant routier (max 25 000 € HT/an) et Lot 2 sacs de sel de déneigement (max 10 000 € HT/an), période 1 an renouvelable 3 fois, sans minimum et avec plafond annuel, lieux: voies communales et espaces publics; quantités et livraisons commandées au besoin; modalités de consultation et montant…
L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Commune de Troyes - Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41703 - Objet du marché : Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande porte sur la fourniture et la livraison de fondants routiers en vrac et en sacs destinés au salage des voies communales et des espaces publics. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique (CCP), et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° (CCP) sans un montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé en valeur : Lot 1 - Fourniture et livraison de fondant routier : 25 000 € HT et Lot 2 - Fourniture et livraison de sacs de sel de déneigement :10 000 € HT Les prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux quantités réellement command…
Publications officielles
- BOAMP · FR-26-95017 · 1 octobre 2026
- BOAMP · 26-95017 · 1 octobre 2026
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Questions fréquentes
- Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
- La date limite de dépôt des offres est le 26 octobre 2026. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Commune de Troyes (France).
- Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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