Accord-cadre de travaux à bons de commande : Travaux de remodelage des plages, travaux sur plages, pistes d'accès, remise en forme de parkings
Acheteur: Commune du Grau du Roi
- Publication
- 25 mars 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-30967
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Commune du Grau du Roi</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Travaux de remodelage des plages, travaux sur plages, pistes d'accès, remise en forme de parkings. La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Le montant maximum est fixé à l'acte d'engagement. L'accord-cadre sera conclu avec un seul…
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Commune du Grau du Roi (France).
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