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Attribué France

Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de renouvellement, de réhabilitation, d'extension et/ou de création des ouvrages

Acheteur: Communauté d'Agglomération Grand Cognac

Publication
1 mars 2026
Lieu d'exécution
Grand Cognac, FRI31
Procédure
open
Lots
1
Numéro d'avis
FR-26-20683
Référence
1408245f-14e7-42e9-b348-375e7835107f

Codes CPV

Description

Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents conformément aux articles R.2162-2 à R.2162-12 du code la commande publique. Nombre maxi de titulaires de l'accord-cadre : 4 (sous réserve d'un nombre de candidats suffisant). Accord-cadre non alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes

Attributions

Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Communauté d'Agglomération Grand Cognac (France).
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