Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la Friche artistique : mise en sécurité et aménagement de la grande halle.

Publication

15 juillet 2024

Numéro d'avis

FR-24-83226

Description

L’essentiel du marché - Nom de l'organisme acheteur : Ville de Besançon - Objet du marché : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents : - Un premier marché subséquent concernant le Diagnostic-Faisabilité, rémunéré sur la base du forfait définitif indiqué dans l'offre. - Un second marché subséquent concernant la suite des Etudes et les Travaux tels que décrits dans les documents de l'accord-cadre et qui sera rémunéré par application d'un taux proposé par le candidat et applicable par tranche financière de travaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire. Le montant maximum est 214 000 euros HT Informations pratiques

Publications officielles

• BOAMP · FR-24-83226 · 15 juillet 2024
• BOAMP · 24-83226 · 15 juillet 2024

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Questions fréquentes

Qui est l'acheteur de ce marché ?

Le pouvoir adjudicateur est Mairie de Besançon (France).

Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?

Les offres se déposent sur le portail officiel de la commande publique du pays (France). El Vínculo vous aide à trouver les marchés et à analyser leurs documents ; le dépôt s'effectue toujours auprès de la source officielle.