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Rhône-AlpesIsère
Clôturé France ServicesAccord-cadre

Accord cadre de maitrise d'oeuvre, d'études et d'assistance conseil pour des travaux d'eau potable et d'assainissement

Bièvre Isère

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 14 janvier 2026.

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Montants et chiffres

1
Lots

Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Accord cadre à marchés subséquents multi attributaire La consultation a pour objet : Des missions de maitrise d'oeuvre et d'assistance conseil relatives aux travaux d'Eau Potable et d'Assainissement (Eaux Usées), pour le compte de Bièvre Isère Communauté pour les opérations suivantes : - Réseaux Divers et les branchements et ouvrages annexes associés (Collecte ; transit ; interconnexions ; extension ; mise en séparatif ; etc…) - Ouvrages Divers (de Pompage ; unités de traitements ; hydraulique, etc…) A l'exception des prestations suivantes : - Création de branchements neufs d'eau et d'assainissement relevant de la régie et d'un autre accord cadre liés à des constructions neuves - Travaux relevant de l'exploitation du réseau : réparation des fuites, reprise ou réhabilitation de réseau rentrant dans ce périmètre

Conditions d'exécution

  • L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-134622 7 décembre 2025
TED 816653-2025 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 14 janvier 2026, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est Bièvre Isère (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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