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Clôturé France FournituresAccord-cadre

Accord-cadre à bons de commande relatif à la location et la maintenance de terminaux de paiement électroniques pour les directions de la Ville de Paris

VILLE DE PARIS

Clôturé. Date limite de dépôt des offres : 15 juillet 2025.

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Description

Accord-cadre à bons de commande relatif à la location et la maintenance de terminaux de paiement électroniques pour les directions de la Ville de Paris

Conditions de participation

  • Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2)

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-25-65306 13 juin 2025
TED 382454-2025 —

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Questions fréquentes

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