Accord-Cadre A Bons De Commande Relatif A L'Acquisition De Corbeilles De Proprete Bi-Flux Omr/Emballage
Acheteur: Ville de Dieppe
- Publication
- 17 avril 2026
- Numéro d'avis
- FR-26-39213
Description
<!DOCTYPE HTML> <html> <head> <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8"> </head> <body> <h3>L’essentiel du marché</h3> <ul> <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Dieppe</li> <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La consultation est passée par Procédure adaptée (article L.2123-1 du Code de la commande publique) et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum. Les prix unitaires sont révisables selon les modalités déterminées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). L'accord-cadre aura une durée de 12 mois à compter de sa date de notification et sera reconductible tacitement trois fois par période analogue, soit une durée totale de 48 mois. Les modalités d'émission des bons de commande sont décrites dans le CCAP. Cette consultation ne comporte pas de tranche optionnelle ni de prestation supplémentaire éventuelle et elle prohibe les variantes</li> </ul> <h3>Informations pratiques…
Questions fréquentes
- Qui est l'acheteur de ce marché ?
- Le pouvoir adjudicateur est Ville de Dieppe (France).
Créez un compte gratuit et recevez chaque jour les nouveaux appels d'offres (France) qui correspondent à votre activité.