ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE PRESTATIONS DE TRANSPORTS PONCTUELS D’USAGERS A L’OCCASION DE DIFFERENTES MANIFESTATIONS DE TYPE FESTIVES OU SPORTIVES NOTAMMENT HORS PERIMETRE COMMUNAUTAIRE
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Description
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE PRESTATIONS DE TRANSPORTS PONCTUELS D'USAGERS A L'OCCASION DE DIFFERENTES MANIFESTATIONS DE TYPE FESTIVES OU SPORTIVES NOTAMMENT HORS PERIMETRE COMMUNAUTAIRE
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-25-62035 | 4 juin 2025 |
| TED | 361263-2025 | — |
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Questions fréquentes
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