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Autre France ServicesAccord-cadre

Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission d'ordonnancement pilotage et coordination urbaine et interchantier.

SPL DE L'ARTOIS

Date limite de dépôt des offres : 8 avril 2024.

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Montants et chiffres

6
Lots

Description

L'accord-cadre s'exécutera par emission de bons de commande. Les bons de commande seront émis seront conclus à la survenance du ou des besoins, et non selon un échéancier préétabli. L'accord cadre vise l'achat de prestations répétitives calibrées. La présente consultation comporte 6 lots correspondant à 6 lots géographiques distincts. Chaque accord cadre sera conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 100 000eurosHT, periode de reconduction comprise. A défaut de reconduction, le présent contrat est un accord cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un maximum de 50 000eurosHT sur 12 mois.

Lots (6)

LotDescriptionCode CPVMontant
1 Mission d'OPC - secteur DROCOURT - Cité Parisienne 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification —
2 Mission d'OPC - secteur ROUVROY - Cité Noumea 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification —
3 Mission d'OPC - secteur HOUDAIN - Cité Victoire 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification —
4 Mission d'OPC - secteur OIGNIES - Cité Declercq 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification —
5 Mission d'OPC - secteur Henin Beaumont - Cité Darcy 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification —
6 Mission d'OPC - secteur Noyelles Godault- Cité Crombez 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification —

Conditions de participation

  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur…
  • Liste des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours des…
  • Le candidat (ou, en cas de cotraitance, chaque membre du groupement) doit produire les pièces et renseignements suivants, rédigés en français (ou, à défaut,…
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur…
  • Liste des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. En cas de…
  • Le candidat (ou, en cas de cotraitance, chaque membre du groupement) doit produire les pièces et renseignements suivants, rédigés en français (ou, à défaut,…

Modifications

  • Concernant les lots 4 à 6 de l'avis de publicité, l'article 5.1.9 de cet avis est remplacé par celui-ci: Critère: Type: Capacité économique et financière Nom:…

Publications officielles

SupportRéférenceDate
BOAMP FR-24-29641 13 mars 2024
TED 141367-2024 —

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Questions fréquentes

Quelle est la date limite pour soumissionner à ce marché ?
La date limite de dépôt des offres est le 8 avril 2024, 12:00. Vérifiez la source officielle, les dates pouvant être modifiées.
Qui est l'acheteur de ce marché ?
Le pouvoir adjudicateur est SPL DE L'ARTOIS (France).
Comment soumissionner aux marchés publics (France) ?
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