Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquent pour la réalisation de missions d'architecte coordonnateur et de maîtrise d'œuvre urbaine - ZAC Pars aux Lièvres - Bras de Fer à Evry-Courcouronnes (91)
SPLA-IN Porte Sud du Grand Paris
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Montants et chiffres
Description
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquent pour la réalisation de missions d'architecte coordonnateur et de maîtrise d'œuvre urbaine - ZAC Pars aux Lièvres - Bras de Fer à Evry-Courcouronnes (91)
Modifications
- L'obligation pour le mandataire de revêtir la compétence urbaniste est supprimée.
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-26-88216 | 13 septembre 2026 |
| TED | 601560-2026 | — |
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