Accord-cadre à bons de commande de prestations d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la qualité environnementale et le commissionnement des opérations de construction et de restructuration lourde de bâtiments de la Ville de Paris
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1
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Description
Accord-cadre à bons de commande de prestations d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la qualité environnementale et le commissionnement des opérations de construction et de restructuration lourde de bâtiments de la Ville de Paris
Conditions de participation
- Critères de sélections tels que mentionnés dans les documents de la consultation
- Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 CCP et au RC
Publications officielles
| Support | Référence | Date |
|---|---|---|
| BOAMP | FR-24-140048 | 15 décembre 2024 |
| TED | 767856-2024 | — |
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